Lu sur google :
Pour effectuer ton immatriculation en préfecture, il te faut un quitus fiscal appelé " certificat d'aquisition d'un véhicule terrestre en provenance d'un pays membre de la CEE". Fastoche. pour l'avoir, ça se passe au centre des impots avec une preuve d'achat type facture avec le montant. Il te faudra également le certificat d'immatriculation à l'étranger ou à défaut une preuve de propriété du véhicule.
Pour une moto de moins de 100 cv, il n'y a aucun problème si le véhicule possède un certificat de conformité communautaire (CE)
Si ce certificat de conformité est inexistant, il te faudra obtenir l'identification auprès du constructeur moyenant un petit billet de 100 roros pour pouvoir faire l'immatriculation.
De plus la mise en conformité du compteur, c'est aussi pour ta pomme.
Maintenand si ta machine fait plus de 100 cv, mise en conformité, passage aux mines etc etc avec les délais à ralonge qui vont bien...
et aussi :
le mieux est d'appeler le siège social de la marque en france (service importation) pour savoir si le modèle est importable.
il faudra de toute façon la mettre aux normes françaises (phares, compteur, ... et surtout 106cv).
si tu arrives à avoir facilement le certificat d'homologation, la seule chose à faire sera d'aller faire un quitus fiscale à ta recette des impots avec le certif de vente, la carte grise et en 5 minutes tu auras ton quitus indispensable pour immatriculer avoir une nouvelle carte grise en france.
il faut que la bkane est + de 6000km ET + de 6 mois pour ne pas avoir à repayer la tva.
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